[Science ouverte] Je publie, quels sont mes droits ?
Le guide liste les questions que doivent se poser les auteurs de publications scientifiques lorsqu’ils décident de publier leurs travaux. Il donne des conseils et des options possibles à appliquer tout au long du processus de publication.
Je publie, quels sont mes droits ?
Comité pour la science ouverte – Collège Compétences -GT Juridique
2ème édition – Octobre 2020
Le fait de publier pose des questions de droit, relevant du code de la propriété intellectuelle.
Editorial
« Je publie, quels sont mes droits ? » a été publié dans une première édition sous l’égide du CNRS en 2013. Il a été mis à jour par un groupe de travail du collège Compétences et formation du Comité pour la Science Ouverte en intégrant les avancées de la loi pour une république numérique de 2016.
Il répond à des questions concrètes que se posent les auteurs de publications scientifiques sur leurs droits au moment de publier leurs travaux.
A lire sur le site Ouvrir la science : https://www.ouvrirlascience.fr/je-publie-quels-sont-mes-droits/