Ministère de la culture : Rapport de mission sur la science ouverte et le droit d’auteur
Le rapport examine la relation entre la science ouverte et le droit d’auteur. Il souligne l’émergence du scientifique-auteur, mettant en avant la reconnaissance des travaux scientifiques à travers la publication et l’évaluation par les pairs. L’essor de l’accès ouvert à la science est examiné dans le contexte des frais d’abonnements élevés et de l’accès mondial via Internet. Le rapport explore divers modèles de science ouverte, de la voie verte à la voie diamant, et propose un encadrement juridique précis pour assurer un juste équilibre entre diffusion des connaissances et droits d’auteur. En conclusion, le rapport souligne le risque d’une captation abusive des écrits scientifiques par de grandes plateformes sans un encadrement juridique adéquat.